mentions
légales1. Editeur et hébergement du site internet
Le site www.aito-78.fr est édité par l’association AITO MAUREPAS / AITO 78, immatriculée W782001933 (à RAMBOUILLET), et ayant son siège social à l'adresse suivante :
16 rue de brie – 78310 MAUREPAS – France
Téléphone : +33 6 50 97 27 75
Directeur de la publication : M. FABRICE
Création : Com Again
Hébergeur : AMEN.FR
-------------------------------------------------------------------------------------------------------------2. Informatique & libertés, données personnelles
Les informations personnelles collectées sur le présent site, notamment par le biais du formulaire de contact, sont destinées exclusivement à être utilisées dans un but informatif et ne sont en aucun cas transmises à des tiers, ou destinées à être utilisées en dehors du cadre du site, et ce de quelques manières de ce soit, à l'exclusion d'une diffusion à des tiers intervenant dans son contenu ou sa gestion.
AITO 78 se réserve le droit de transmettre les données personnelles que vous avez fournies, soit dans le cadre du respect d'une obligation légale, soit en application d'une décision judiciaire, administrative, ou d'une Autorité administrative indépendante.
Conformément aux dispositions des articles 34 et suivants de la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en écrivant à l’association AITO MAUREPAS / AITO 78 à l'adresse suivante :
16 rue de brie – 78310 MAUREPAS – France
Courriel : aito@aito-78.fr
-------------------------------------------------------------------------------------------------------------3. Cookies
L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
-------------------------------------------------------------------------------------------------------------4. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site AITO 78, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets.
Ils sont la propriété exclusive AITO 78. Toute reproduction, de tout ou partie de celui-ci, y compris des représentations iconographiques et photographiques, est formellement interdite sauf autorisation expresse de l’association AITO 78.
La personne qui dispose d'un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement au site de AITO-78.fr, doit obligatoirement en demander l'autorisation écrite et préalable à AITO 78. Dans tous les cas, tout lien non autorisé, devra être retiré sur simple demande AITO 78.
-------------------------------------------------------------------------------------------------------------5. Information générale
AITO 78 vous informe que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve lorsque vous accédez au site postérieurement à leur mise en ligne. Nous vous recommandons de consulter régulièrement la présente page.